- Données de base
- Dossier scientifique
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-
Activité humaine
- Utilisation des ressources
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Aspects territoriaux
- Ensembles paysagers
- Principales utilisations du territoire
- Artificialisation du territoire
- Fragmentation du territoire
- Consommation en sol pour le logement
- Production de logements neufs
- Imperméabilisation des sols
- Utilisation des zones d’affectation fixées aux plans de secteur
- Terrains non urbanisés en zones destinées à l'habitat aux plans de secteur
- Révisions partielles des plans de secteur
-
Agriculture
- Régions agricoles
- Utilisation de l’espace agricole
- Tendances de la production agricole : secteur animal
- Agriculture Biologique
- Consommation d’engrais en agriculture
- Utilisation de produits phytopharmaceutiques
- Consommation d'eau du secteur agricole
- Éco-efficience du secteur de l'agriculture
- Consommation d’aliments issus de l’agriculture biologique
- Eutrophisation des cours d’eau
- Bilan d'azote en agriculture et flux d'azote des sols vers les eaux
- Bilan du phosphore des sols agricoles et flux de phosphore vers les eaux de surface
- Teneurs en matières azotées dans les cours d'eau
- Teneurs en nitrate dans les eaux souterraines
- Compaction des sols agricoles et forestiers
- Contrôle de la conditionnalité des aides agricoles
- Programme de gestion durable de l'azote en agriculture
- Méthodes agro-environnementales et climatiques
- Matière organique dans les sols agricoles
- Énergie
-
Industrie
- Consommation d’énergie de l’industrie
- Émissions atmosphériques de l'industrie
- Consommation d’eau et rejets d’eaux usées de l’industrie
- Génération de déchets industriels
- Charges polluantes déversées dans les cours d’eau
- Permis d’environnement et études d’incidences sur l’environnement
- Investissements et dépenses environnementaux des entreprises
- Sites industriels à risque et à fort potentiel de pollution
- Accords de branche (énergie)
- Systèmes de management environnemental, certification et/ou enregistrement des organismes
-
Transport
- Infrastructures de transport
- Transport de marchandises
- Demande en transport de personnes
- Répartition modale du transport de personnes
- Parc de véhicules
- Consommation d’énergie et émissions atmosphériques du secteur des transports
- Coûts externes liés au transport de personnes et de marchandises
- Exposition au bruit du trafic routier
- Exposition au bruit du trafic ferroviaire
- Exposition au bruit en agglomération
- Exposition au bruit du trafic aérien
- Secteur tertiaire
-
Ménages
- Consommation en sol pour le logement
- Production de logements neufs
- Consommation d’eau de distribution
- Utilisation de l'eau par les ménages
- Éco-efficience du secteur résidentiel
- Consommation résidentielle d'énergie
- Performances énergétiques du parc immobilier résidentiel
- Consommation d’aliments issus de l’agriculture biologique
- Utilisation de produits phytopharmaceutiques par les ménages
- Génération de déchets ménagers et assimilés
- Le gaspillage alimentaire
- Demande en transport de personnes
- Répartition modale du transport de personnes
-
Déchets et épuration
- Tarification de la gestion des déchets ménagers et assimilés
- Génération de déchets ménagers et assimilés
- Collectes sélectives des déchets ménagers et assimilés
- Obligations de reprise
- Gestion des déchets ménagers et assimilés
- Génération de déchets industriels
- Gestion des déchets industriels
- Génération et gestion des déchets classés dangereux
- Transferts transfrontières de déchets
- Gestion des boues de stations d'épuration collectives
- Gestion des sédiments retirés des voies d'eau navigables
- Collecte et traitement des eaux urbaines résiduaires
- Taux d'équipement en stations d'épuration collectives
- Assainissement autonome des eaux usées
- Pesticides et polluants émergents
-
Écoefficience
- Éco-efficience du secteur de l'agriculture
- Éco-efficience de la production d’électricité
- Consommation d’énergie et émissions atmosphériques du secteur des transports
- Consommation d’énergie de l’industrie
- Émissions atmosphériques de l'industrie
- Consommation d’eau et rejets d’eaux usées de l’industrie
- Éco-efficience du secteur tertiaire
- Éco-efficience du secteur résidentiel
-
Composantes environnementales et lien environnement-santé
- Environnement physique
-
Air et climat
- Émissions de gaz à effet de serre
- Émissions de polluants acidifiants
- Émissions de précurseurs d'ozone troposphérique
- Émissions de particules
- Émissions de micropolluants
- Destruction de la couche d'ozone
- Ozone dans l'air ambiant (végétation, forêt)
- Ozone dans l'air ambiant (santé)
- Polluants acidifiants dans l’air ambiant
- Particules en suspension dans l'air ambiant
- Micropolluants en suspension dans l'air ambiant
- Évolution récente du climat régional
- Évolution future du climat régional
- Plan air climat énergie 2016 - 2022
-
Eau et environnement aquatique
- État des masses d’eau
- Débits des principaux cours d’eau
- État biologique des masses d’eau de surface
- Charges polluantes déversées dans les cours d’eau
- Eutrophisation des cours d’eau
- Teneurs en matières azotées dans les cours d'eau
- Teneurs en polluants organiques dans les cours d’eau
- Micropolluants dans les eaux de surface
- Qualité hydromorphologique des masses d’eau de surface
- Fragmentation des cours d'eau
- Qualité des eaux de baignade
- Matières en suspension dans les eaux de surface
- Sédiments dans les cours d’eau et voies d'eau
- Vers des solutions de gestion durable des sédiments
- Teneurs en nitrate dans les eaux souterraines
- Pesticides dans les eaux souterraines
- Conformité des eaux de distribution vis-à-vis des pesticides
- Polluants émergents dans les eaux potabilisables
- Zones de protection des captages d’eau souterraine
- Traitement de potabilisation des eaux et mise hors service des captages
- Plans de gestion des districts hydrographiques
- Plans de gestion des risques d'inondation 2016 - 2021
- Schéma régional des ressources en eau
- Contrats de rivière
-
Sols
- Principaux types de sols
- Dépôts atmosphériques de poussières et d'éléments traces métalliques
- Matière organique dans les sols agricoles
- Érosion hydrique des sols
- Bilan d'azote en agriculture et flux d'azote des sols vers les eaux
- Bilan du phosphore des sols agricoles et flux de phosphore vers les eaux de surface
- Imperméabilisation des sols
- Compaction des sols agricoles et forestiers
- Qualité biologique des sols
- Gestion de la pollution locale des sols
- Consommation d’engrais en agriculture
-
Faune, flore et habitats
- État de conservation des habitats d'intérêt communautaire
- État de santé des forêts
- Indicateurs de biodiversité en forêt
- Dépassement des charges critiques en polluants acidifiants et eutrophisants
- Fragmentation des cours d'eau
- Listes rouges des espèces et priorités de conservation
- État de conservation des espèces d'intérêt communautaire
- État de conservation des espèces d'oiseaux
- Évolution des populations d'abeilles domestiques
- Évolution des populations d'oiseaux communs
- Impacts des changements climatiques sur les oiseaux
- Évolution des populations de chauves-souris
- État des populations de mammifères non volants
- Évolution des populations d’ongulés sauvages
- Dégâts occasionnés par les ongulés sauvages
- Espèces exotiques envahissantes
- État biologique des masses d’eau de surface
- Qualité biologique des sols
- Maladies liées à la faune sauvage indigène
- Certification des forêts
- Plans d'aménagement forestier
- Réseau Natura 2000
- Sites naturels protégés
- Programmes mis en place par les communes en faveur de l'environnement
- Subventions pour la plantation de haies
- Programmes LIFE "Nature et Biodiversité"
- Services écosystémiques
-
Environnement-Santé
- Biomonitoring humain : les résultats de la phase 1
- Exposition au bruit du trafic routier
- Exposition au bruit du trafic ferroviaire
- Exposition au bruit en agglomération
- Exposition au bruit du trafic aérien
- Maladies liées à la faune sauvage indigène
- Ozone dans l'air ambiant (santé)
- Polluants acidifiants dans l’air ambiant
- Particules en suspension dans l'air ambiant
- Micropolluants en suspension dans l'air ambiant
- Dépôts atmosphériques de poussières et d'éléments traces métalliques
-
Gestion environnementale
- Environnement institutionnel
-
Contrôle
- Contrôle de la conditionnalité des aides agricoles
- Missions de contrôle et de police par le pouvoir régional
- Constatation et répression des infractions environnementales par le pouvoir régional
- Sanctions administratives et perception immédiate par le pouvoir régional
- Budgets consacrés aux réseaux de mesure de la qualité de l’environnement
- Débits des principaux cours d’eau
-
Mesures transversales
- Utilisation des zones d’affectation fixées aux plans de secteur
- Terrains non urbanisés en zones destinées à l'habitat aux plans de secteur
- Révisions partielles des plans de secteur
- Plans de gestion des risques d'inondation 2016 - 2021
- Permis d’environnement et études d’incidences sur l’environnement
- Plan air climat énergie 2016 - 2022
- Fiscalité environnementale
-
Mesures sectorielles
- Programme de gestion durable de l'azote en agriculture
- Méthodes agro-environnementales et climatiques
- Investissements et dépenses environnementaux des entreprises
- Sites industriels à risque et à fort potentiel de pollution
- Accords de branche (énergie)
- Systèmes de management environnemental, certification et/ou enregistrement des organismes
-
Gestion de la qualité des milieux
- Budgets consacrés aux réseaux de mesure de la qualité de l’environnement
- Zones de protection des captages d’eau souterraine
- Traitement de potabilisation des eaux et mise hors service des captages
- Collecte et traitement des eaux urbaines résiduaires
- Taux d'équipement en stations d'épuration collectives
- Assainissement autonome des eaux usées
- Schéma régional des ressources en eau
- Plans de gestion des districts hydrographiques
- Contrats de rivière
- Gestion de la pollution locale des sols
- Certification des forêts
- Plans d'aménagement forestier
- Réseau Natura 2000
- Sites naturels protégés
- Programmes mis en place par les communes en faveur de l'environnement
- Subventions pour la plantation de haies
- Programmes LIFE "Nature et Biodiversité"
- Services écosystémiques
-
Gestion des déchets
- Tarification de la gestion des déchets ménagers et assimilés
- Collectes sélectives des déchets ménagers et assimilés
- Obligations de reprise
- Gestion des déchets ménagers et assimilés
- Le gaspillage alimentaire
- Gestion des déchets industriels
- Génération et gestion des déchets classés dangereux
- Gestion des boues de stations d'épuration collectives
- Gestion des sédiments retirés des voies d'eau navigables
- Vers des solutions de gestion durable des sédiments
- Transferts transfrontières de déchets
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